COMPTES RENDUS CONSEILS MUNICIPAUX

  • Choix du prestataire pour l’entretien du groupe scolaire et de la vitrerie des locaux communaux
  • Suppression et création de grade
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Informations et questions diverses

  • Elections sénatoriales : élection et désignation des délégués titulaires et suppléants
  • Informations et questions diverses

  • Affectation du résultat 2019
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2020
  • Subventions aux associations
  • Transfert de la compétence production et distribution de l’eau potable à la CDC du Val de l’Eyre – Reprise des résultats de l’exercice 2019
  • Budget 2020
  • Travaux et demande de subvention FDAEC 2020
  • Travaux toiture école
  • Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
  • Prime exceptionnelle Covid 19
  • Proposition de liste de contribuables au directeur des finances publiques pour la commission communale des impôts directs (CCID)
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Informations et questions diverses

  • Rapport forêt communale 2013/2020 – Programme des travaux 2020
  • Constitution des commissions communales et désignation des membres
  • Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
  • Désignation d’un représentant au collège des communes du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne
  • Délégations d’attribution du conseil au maire. Unanimité
  • Délégation de signature « maire intéressé »

  • Installation du conseil municipal
  • Election du maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Indemnités de fonction du maire et des adjoints

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 02 MARS 2020 LUGOS

  • Comptes administratifs 2019 – Commune et AEP
  • Comptes de gestion du Trésorier
  • Affectation du résultat (retiré de l’ordre du jour)
  • Budget primitif 2020 (retiré de l’ordre du jour)
  • Délibération de principe : acquisition foncière (retiré de l’ordre du jour)
  • Subvention aux associations (retiré de l’ordre du jour)
  • Convention de subvention de fonctionnement au SDIS 33
  • Convention aide à domicile avec le CCAS de Salles
  • Convention Enedis
  • Contrat Enfance Jeunesse
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Informations et questions diverses

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 12 DÉCEMBRE 2019 LUGOS

  • Participation financière à la classe de neige 2020
  • Travaux électricité club-house
  • Sécurisation du Château d’eau
  • Renouvellement de l’occupation du domaine public communal par deux conduites souterraines de la société Vermillion
  • Convention de servitudes avec Enedis (Les Espiets)
  • Participation de la commune au capital social de la future Société Coopérative d’Intérêt du CLAS (Collectif Locale des Artisans du Spectacles)
  • Modifications budgétaires
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Informations et questions diverses

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 26 NOVEMBRE 2019 LUGOS

  • Avis de la commune relatif au dossier de PLUi-H
  • Détermination du nombre de poste d’adjoints suite à démission de M. Beau
  • Election d’un nouvel adjoint et modification du tableau du conseil municipal
  • Contrat assurance incapacité du personnel 2020
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Informations et questions diverses

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 18 OCTOBRE 2019 LUGOS

  • Travaux d’entretien de la voirie
  • Réalisation des investissements au titre du FDAEC 2019
  • Repas des Ainés
  • Recrutement d’agent non permanent de remplacement
  • Recrutement d’agent non permanent pour accroissement temporaire d’activité
  • Convention de participation mutualisée pour la protection sociale complémentaire santé/prévoyance
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Informations et questions diverses

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 09 SEPTEMBRE 2019 LUGOS

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité Service eau potable 2018
  • Travaux d’entretien de la voirie (retiré de l’ordre du jour)
  • Renouvellement convention avec la poste (Agence Postale Communale)
  • Forêt : programme des coupes 2020
  • Droit de préférence vente de parcelles boisées
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Informations et questions diverses

 

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 12 JUIN 2019 LUGOS

  • Choix du délégataire du service public de l’eau potable
  • Approbation du règlement de service de l’eau potable
  • Tarifs de l’eau potable à compter du 01/07/2019
  • Travaux voirie 2019 : choix de l’entreprise
  • Travaux de sécurité sur RD (olives) : choix de l’entreprise
  • Demande de subvention au titre du FDAEC 2019
  • Travaux forêt : choix des entreprises
  • Location parefeu
  • Convention assistance technique assainissement avec le Département
  • Composition du conseil communautaire à compter du renouvellement général des conseillers municipaux
  • Suppression de grades au tableau des effectifs du personnel
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Informations et questions diverses        

 

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 09 AVRIL 2019 LUGOS

  • Comptes administratifs 2018 – Commune et AEP
  • Comptes de gestions 2018 du Trésorier
  • Affectation résultat 2018 – Commune et AEP
  • Vote taux taxes 2019
  • Budgets 2019 Commune et AEP
  • Subvention aux associations
  • Programme travaux forêt 2019
  • Adhésion groupement de commandes pour l’équipement en matériel de nouvelles technologies (école)
  • SDIS : convention de subvention de fonctionnement
  • Convention Enedis
  • Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
  • Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
  • Suppression et création de grade

 

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 11 MARS 2019 LUGOS

  • Mise en place régime indemnitaire (RIFSEEP)
  • Revalorisation protection sociale complémentaire prévoyance des agents
  • Tarifs fourrière animale
  • Location pare-feu
  • Convention d’occupation domaine public par Orange (antenne relais)
  • Renouvellement marché groupé d’électricité avec le SDEEG
  • Adhésion services numériques mutualisés
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Droit de préférence
  • Avis motivé en faveur de la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR) s’opposant à l’encaissement des produits de ventes de coupes et produits issus des bois et forêts des collectivités par l’ONF
  • Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des maires      

 

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 15 JANVIER 2019 LUGOS

  • Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
  • Service public de l’eau potable – Choix du mode de gestion à compter du 01/07/2019
  • Contrat de prestation de services relatif aux animaux : Capture, ramassage, transport, fourrière
  • Mandat au Centre de Gestion de la FPT pour le lancement d’une consultation dans le domaine de la protection sociale complémentaire

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 18 DECEMBRE 2018 LUGOS

  • PLU nouveau débat sur les orientations générales du PADD après évolutions
  • PLUiH : nouveau débat sur les orientations générales du PADD après évolutions
  • Forêt : assiette des coupes 2019
  • Modifications budgétaires
  • Convention Enedis
  • Condition de dépôt des listes pour l’élection des membres de la CDSP

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 03 DECEMBRE 2018 LUGOS

  • Forêt : assiette des coupes 2019
  • Contrat assurance incapacité du personnel 2019
  • Logévie : cession de bail
  • Orange : études pour implantation antenne-relais
  • Dissolution du CCAS
  • Télétransmission des actes : convention avec la Préfecture
  • Modifications budgétaires
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Décisions prises par le maire

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 24 SEPTEMBRE 2018 LUGOS

  • Rapport annuel sur le Prix et la Qualité Service Eau Potable 2017
  • Maire intéressée : désignation d’un membre du conseil pour délivrer autorisations d’urbanisme
  • Droit de préférence vente de parcelles boisées
 
  • Restauration scolaire : attribution du marché
  • Travaux forêt 2018 : choix des entreprises
  • Mission amo service public de l’eau potable
  • Modification budgétaire 2 – Budget principal
  • Modification régie cantine
  • Tarifs cantine et garderie
  • Règlements cantine et garderie
  • ALSH de Belin-Béliet : facturation Accueil Temps Plus
  • Participation services numérique mutualisés Gironde numérique
  • Délégué protection données mutualisées
  • Relais SFR. Transfert contrat
  • Cession de parcelles à la commune rue Bois Perron
  • Travaux voirie 2018. Demande de subvention au Département (FDAVC)
  • Aménagement de sécurité. Demande de subvention au Département
  • Demande de subvention au titre du FDAEC 2018 (Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes)
  • Subvention au Comité des Fêtes
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Convention avec le CDG 33 pour la « Médiation Préalable Obligatoire»
  • Contrat d’affermage du service public d’eau Unanimité potable – Avenant n°1
  • Acquisition véhicule électrique
  • Marché de restauration scolaire
  • Modification rythmes scolaires rentrée 2018
  • Amortissements en 2 ans des biens inscrits à l’actif au 31/12/2017. Budget AEP
  • Modification budgétaire n°1 – Budget principal
  • Modification de la servitude AC1 en Périmètre Délimité des Abords (PDA)
  • Vote taux 3 taxes directes locales
  • Budgets primitifs 2018 –  Commune et AEP
  • Subventions aux associations – Année 2018
  • Acquisition véhicule électrique

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 26 MARS 2018 LUGOS

  • Comptes administratifs – Commune et AEP
  • Comptes de gestion 2017
  • Affectation des résultats – Commune
  • Affectation des résultats – AEP
  • Programme forêt 2018
  • Forêt communale – certification PEFC
  • Eclairage public : approbation du programme des travaux
  • SYBARVAL – Convention de valorisation des certificats d’économie d’énergie
  • Conventions ENEDIS
  • Bail location T3 Presbytère
  • Modification règlements cantine et garderie
  • Contrôle des points d’eau incendie par le SDIS
  • Déclaration d’intention d’aliéner
  • Droit de préférence

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 15 JANVIER 2018 LUGOS

  • Exercice du droit de préemption

  • Déclarations d’intention d’aliéner

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 21 DECEMBRE 2017

  • Modification budgétaire. Budget principal.
  • Subvention AAPEL
  • Incorporation amiable des voies, réseaux divers et espaces communs du lotissement « le Hameau de la Forge »
  • Entretien professionnel des agents contractuels

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 28 NOVEMBRE 2017

  • Participation financière à la classe de neige
  • Mise en place de goûters à la garderie / Avenant avec l’Aquitaine de Restauration
  • Acquisition d’un véhicule – Consultation et demande de subventions
  • Assurance incapacité de travail
  • Convention de servitudes avec Enedis
  • Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobiliers urbains
  • Modification des statuts de la CDC du Val de l’Eyre
  • Transfert compétence tourisme : Evaluation des charges nettes transférées

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 13 OCTOBRE 2017

  • Rapport annuel sur le service d’eau potable – année 2016
  • Skate-park
  • Autorisation de poursuite accordée au comptable public
  • Indemnité du Receveur municipal
  • Dénomination de voie
  • Droit de préférence
  • Convention avec Enedis

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 29 AOUT 2017

  • Tarifs cantine
  • Tarifs garderie
  • Modification budgétaire n°1 Budget principal
  • Droits de place
  • Forêt : assiettes des coupes 2018
  • Urbanisme, maire intéressé : désignation d’un conseiller

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 28 JUIN 2017

  • Bail photovoltaïque
  • FDAEC 2017
  • Renouvellement marché restauration scolaire
  • Convention solidarité eau
  • Demande subvention SIER
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Attribution travaux forêt

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 22 MAI 2017

  • Plan Local d’Urbanisme : Présentation du projet d’aménagement et de développement durables

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 10 MAI 2017

  • Bail La Traoussat et SCEA Bio du Val de l’Eyre
  • Attribution marché terrain de tennis
  • Acquisition copieur
  • Informatique mairie
  • Assistance technique assainissement

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 10 AVRIL 2017

  • Taux des 3 taxes directes locales – année 2017
  • Budgets primitifs 2017
  • Subventions 2017
  • Modification régie d’avance
  • Location logement T3 Presbytère
  • Adhésion à l’agence technique départementale « Gironde Ressources »
  • Indemnités de fonction du maire et des adjoints

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 27 MARS 2017

  • Comptes administratifs 2016 – Commune AEP.
  • Comptes de gestion 2016.
  • Affectation du résultat – Commune.
  • Affectation du résultat – AEP.
  • Convention de servitudes avec ENEDIS.
  • Adhésion à la Fédération Nationale des Communes Forestières.
  • Mission assistance Département RPQS.

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 16 MARS 2017

  • Débat sur les orientations générales du PADD du PLUiH du Val de l’Eyre.
  • Barrières sécurité école.
  • Programme travaux forêt 2017.
  • Adhésion CLAS.
  • Site internet.

 

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL LUGOS 09 FEVRIER 2017

  • Retrait compétence communautaire centre socio-culturel du Val de l’Eyre, approbation, modification des statuts.
  • Mise en conformité statuts CDC avec Loi NOTRe.
  • Mutualisation rénovation éclairage public : adhésion groupement de commandes et convention SDEEG.
  • Contrat assurance incapacité de travail.
  • Convention CDG 33 pour gestion contrat assurance incapacités de travail du personnel.
  • Bail photovoltaïque.
  • DETR 2017: Informatique école et site internet
  • Subvention AAPEL Noël 2016.