PROCÈS VERBAUX CONSEILS MUNICIPAUX

• Approbation des procès-verbaux
• Compte de Gestion 2023
• Compte administratif 2023
• Affectation du résultat 2023
• Convention avec l’Association les Amis du Vieux Lugo
• Convention avec le SDIS – subvention de fonctionnement
• Marché d’achat d’Energies 2026/2028 – SDEEG
• Mandat au CDG 33 consultation prestation sociale complémentaire
• Modification des horaires de l’école à la rentrée 2024
• Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
• Informations et questions diverses

• Choix du maître d’œuvre pour la réhabilitation et extension de la mairie
• Convention Petite Enfance, Enfance, Jeunesse avec la ville de Belin-Béliet
• Convention avec Ville de Salles « comité de lecture » pour intégration classe de Lugos
• Convention CDC charges transférées
• Prime pouvoir d’achat
• Décision modificative n°1
• Contrat assurance incapacité 2024
• Programme forêt 2024 : travaux et coupes
• Informations et questions diverses

• Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
• Avenants à la convention de service mutualisé des autorisations d’urbanisme
• Convention SPA
• Prime de pouvoir d’achat
• Informations et questions diverses

• Avis de la commune relatif au dossier du Plan Local d’Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUiH) arrêté.
• Travaux de voirie 2023 : délégation au maire pour lancer et attribuer le marché
• Informations et questions diverses

• Création d’un emploi permanent à temps non complet
• Modification de la délibération n°2019/04/13 portant sur la création d’un emploi permanent
• Modification de la délibération n°2016/11/05 portant sur la création d’un emploi permanent
• Renouvellement adhésion PEFC (certification forestière)
• Création d’une Commission d’Appel d’Offres
• Avis sur SCOT arrêté
• Avis sur PLUiH arrêté
• Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
• Informations et questions diverses

• FDAEC 2023
• Demandes de subventions auprès du Département pour les investissements inscrits au budget 2023 : voirie, bâtiments communaux, archives
• Droit de préférence
• Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
• Informations et questions diverses

• Approbation du procès-verbal du 16/12/2022
• Compte de Gestion 2022
• Compte administratif 2022
• Affectation du résultat 2022
• Vote des taux des taxes locales 2023
• Budget primitif 2023
• Subvention aux associations
• Convention avec le SDIS – subvention de fonctionnement
• Travaux Logement T3
• Délibération d’intention CAP33 2024
• Convention d’adhésion au service de prévention et santé au travail du CDG33
• Convention dépôt d’œuvre d’art
• Motion A63
• Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
• Informations et questions diverses

• Approbation du procès-verbal du 03/11/2022
• Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
• Décision modificative n°1
• Programme travaux forêt 2023
• Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
• M57 – modification délibération 2022/11/04
• Demandes de subvention au SDEEG (CEE)
• Convention Territoriale Globale : signature de conventions
• Contrat d’assurance incapacité du personnel 2023
• Structures de jeux
• Informations et questions diverses

• Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
• Création d’un poste d’adjoint technique territorial au 01/01/2023
• Recrutement et rémunération des agents recenseurs pour 2023
• Instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
• Association AAPEL : subvention exceptionnelle
• Renouvellement contrat avec la SACPA pour la capture des animaux
• Extinction partielle de l’éclairage public
• Convention de location d’un local/garage
• Modification des statuts de la CDC du Val de l’Eyre
• Informations et questions diverses

• Attribution marché de restauration scolaire
• Forêt : assiette des coupes 2023
• DECI : convention avec le SDIS
• Logement communal : remise gracieuse de loyer
• Convention avec le service d’accompagnement à la gestion des archives du CDG 33
• Création et suppression de grade

• Demande de subvention FDAEC 2022
• Travaux Forêt 2022
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’archivage
• Contrat Val de l’Eyre TV
• Contrat de maintenance installations frigorifiques cantine scolaire
• Admission en non-valeur
• Publicité des actes
• Décisions prises au titre des délégations du Maire (art. L.2122-22)

• Compte administratif 2021
• Compte de gestion 2021 du Trésorier
• Affectation du résultat 2021
• Vote des taux des taxes locales 2022
• Budget primitif 2022
• Subvention aux associations
• Durée d’amortissement des abribus
• Mission de programmation et d’assistance au choix de la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation extension de la mairie
• Avenant RIFSEEP
• Organisation du temps de travail
• Fixation montant loyers logements communaux
• Marché de restauration scolaire : autorisation pour lancer consultation
• Dénomination de voie

• Eglise du Vieux Lugo : diagnostic et conservation d’urgence des peintures. Acceptation de l’offre et demande de subvention DRAC
• Eglise du Bourg : battant de cloche / cadran horaire
• Programme travaux forêt 2022 et assistance technique de l’ONF
• Subvention de fonctionnement au SDIS
• Convention Territoriale Globale (CTG) : signature du schéma de développement des 5 communes du Val de l’Eyre
• Contrat d’entretien des courts de tennis

• Décisions prises au titre des délégations du Maire
• Réhabilitation extension mairie et agence postale
• Réhabilitation extension mairie et agence postale : demande de subvention DETR
• Adhésion mission complémentaire « retraite » du CDG 33
• Contrat d’assurance incapacité du personnel
• Participation financière à la classe de neige
• Convention abribus avec la Région
• Provisions pour créances douteuses
• Décision modificative n°2
• Cession contrat de bail Orange à Totem
• Résiliation bail T2 Presbytère

• Vidéoprotection plaine des sports : choix de l’entreprise
• Circulation rue de la Forge : choix de l’entreprise
• Travaux mairie : recrutement d’un programmiste
• Droit de préférence
• Informations et questions diverses

• Travaux logement communal : attribution des marchés
• Création d’un emploi permanent au tableau des effectifs
• Subvention Amicale Lugosienne
• Programme des coupes de bois 2022
• Modifications budgétaires
• Informations et questions diverses

• FDAEC 2021
• Prolongation du marché de la restauration scolaire
• Convention avec le CCAS de Salles pour le fonctionnement de l’épicerie sociale
• Création d’un poste d’employé polyvalent en milieu rural
• Modification de la régie d’avances
• Droit de préférence
• Informations et questions diverses

• Vote des taux des taxes locales 2021
• Budget primitif 2021
• Subvention aux associations
• Marché d’achat d’énergies 2023/2025. Renouvellement adhésion au SDEEG
• Personnel: ration promus/promouvables
• Informations et questions diverses

• Convention Territoriale Globale (CTG)
• Compte administratif 2020
• Compte de gestion 2020
• Affectation du résultat
• Questions et informations diverses

• Demande de subvention DETR 2021
• Demande de subvention DSIL 2021
• Programme des travaux forêt 2021 
• Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
• Création et suppression de grade
• Convention de subvention de fonctionnement avec le SDIS
• Convention avec l’Association « les mains à la patte » 
• Motion : poursuite de l’aménagement de l’A63/A660 par mise en concession
• Informations et questions diverses

• Travaux peinture église
• Modification tarifs et durée concessions cimetière
• Pouvoir de police
• Convention itinéraires de randonnée
• Convention Territoriale Globale
• Désignation des membres de la commission d’évaluation des charges transférées
• Transfert des résultats de la commune de Lugos à la CDC du Val de l’Eyre suite au transfert de compétences des services d’adduction d’eau potable
• Mise à disposition de biens à la CDC du Val de l’Eyre dans le cadre du transfert de la compétence eau potable – Procès-verbal de mise à disposition des biens
• Modification budgétaire n°1
• Subvention association Jeunes Sapeurs-Pompiers du Val de l’Eyre
• Renouvellement convention avec Hivory (antenne relais déchetterie)
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

• Décision au titre de l’article L.2122.22
• Couverture église du bourg
• Création d’un emploi permanent
• Recrutement d’agent en cas d’accroissement temporaire d’activité
• Suppression régie cantine
• Contrat assurance incapacité du personnel 2021
• Avenant à la convention d’occupation du domaine public par Orange
• Commission communale des impôts directs
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

• Maintenance des installations thermiques
• Toiture école (logement et bibliothèque) suite à défection entreprise
• Couverture église du bourg
• Couverture mairie
• Etude géotechnique mairie
• Travaux sécurité routière
• Clôture tennis
• Travaux forêt : choix des entreprises
• Forêt : état d’assiette des coupes 2021
• Convention avec le CCAS de Salles pour la fourniture des colis de la Banque alimentaire de Bordeaux.
• Désignation des représentants à l’Assemblée Générale de l’Agence Technique Départementale « Girondes Ressources »
• Proposition de liste de contribuables au directeur des finances publiques pour la commission communale des impôts directs (CCID)
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

• Choix du prestataire pour l’entretien du groupe scolaire et de la vitrerie des locaux communaux
• Suppression et création de grade
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

• Elections sénatoriales : élection et désignation des délégués titulaires et suppléants
• Informations et questions diverses

• Affectation du résultat 2019
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2020
• Subventions aux associations
• Transfert de la compétence production et distribution de l’eau potable à la CDC du Val de l’Eyre – Reprise des résultats de l’exercice 2019
• Budget 2020
• Travaux et demande de subvention FDAEC 2020
• Travaux toiture école
• Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
• Prime exceptionnelle Covid 19
• Proposition de liste de contribuables au directeur des finances publiques pour la commission communale des impôts directs (CCID)
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

• Rapport forêt communale 2013/2020 – Programme des travaux 2020
• Constitution des commissions communales et désignation des membres
• Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
• Désignation d’un représentant au collège des communes du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne
• Délégations d’attribution du conseil au maire. Unanimité
• Délégation de signature « maire intéressé »

• Installation du conseil municipal
• Election du maire
• Détermination du nombre d’adjoints
• Election des adjoints
• Indemnités de fonction du maire et des adjoints

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 02 MARS 2020 LUGOS

• Comptes administratifs 2019 – Commune et AEP
• Comptes de gestion du Trésorier
• Affectation du résultat (retiré de l’ordre du jour)
• Budget primitif 2020 (retiré de l’ordre du jour)
• Délibération de principe : acquisition foncière (retiré de l’ordre du jour)
• Subvention aux associations (retiré de l’ordre du jour)
• Convention de subvention de fonctionnement au SDIS 33
• Convention aide à domicile avec le CCAS de Salles
• Convention Enedis
• Contrat Enfance Jeunesse
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 12 DÉCEMBRE 2019 LUGOS

• Participation financière à la classe de neige 2020
• Travaux électricité club-house
• Sécurisation du Château d’eau
• Renouvellement de l’occupation du domaine public communal par deux conduites souterraines de la société Vermillion
• Convention de servitudes avec Enedis (Les Espiets)
• Participation de la commune au capital social de la future Société Coopérative d’Intérêt du CLAS (Collectif Locale des Artisans du Spectacles)
• Modifications budgétaires
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 26 NOVEMBRE 2019 LUGOS

• Avis de la commune relatif au dossier de PLUi-H
• Détermination du nombre de poste d’adjoints suite à démission de M. Beau
• Election d’un nouvel adjoint et modification du tableau du conseil municipal
• Contrat assurance incapacité du personnel 2020
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 18 OCTOBRE 2019 LUGOS

• Travaux d’entretien de la voirie
• Réalisation des investissements au titre du FDAEC 2019
• Repas des Ainés
• Recrutement d’agent non permanent de remplacement
• Recrutement d’agent non permanent pour accroissement temporaire d’activité
• Convention de participation mutualisée pour la protection sociale complémentaire santé/prévoyance
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 09 SEPTEMBRE 2019 LUGOS

• Rapport annuel sur le prix et la qualité Service eau potable 2018
• Travaux d’entretien de la voirie (retiré de l’ordre du jour)
• Renouvellement convention avec la poste (Agence Postale Communale)
• Forêt : programme des coupes 2020
• Droit de préférence vente de parcelles boisées
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses

 

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 12 JUIN 2019 LUGOS

• Choix du délégataire du service public de l’eau potable
• Approbation du règlement de service de l’eau potable
• Tarifs de l’eau potable à compter du 01/07/2019
• Travaux voirie 2019 : choix de l’entreprise
• Travaux de sécurité sur RD (olives) : choix de l’entreprise
• Demande de subvention au titre du FDAEC 2019
• Travaux forêt : choix des entreprises
• Location parefeu
• Convention assistance technique assainissement avec le Département
• Composition du conseil communautaire à compter du renouvellement général des conseillers municipaux
• Suppression de grades au tableau des effectifs du personnel
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Informations et questions diverses        

 

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 09 AVRIL 2019 LUGOS

• Comptes administratifs 2018 – Commune et AEP
• Comptes de gestions 2018 du Trésorier
• Affectation résultat 2018 – Commune et AEP
• Vote taux taxes 2019
• Budgets 2019 Commune et AEP
• Subvention aux associations
• Programme travaux forêt 2019
• Adhésion groupement de commandes pour l’équipement en matériel de nouvelles technologies (école)
• SDIS : convention de subvention de fonctionnement
• Convention Enedis
• Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
• Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
• Suppression et création de grade

 

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 11 MARS 2019 LUGOS

• Mise en place régime indemnitaire (RIFSEEP)
• Revalorisation protection sociale complémentaire prévoyance des agents
• Tarifs fourrière animale
• Location pare-feu
• Convention d’occupation domaine public par Orange (antenne relais)
• Renouvellement marché groupé d’électricité avec le SDEEG
• Adhésion services numériques mutualisés
• Déclarations d’Intention d’Aliéner
• Droit de préférence
• Avis motivé en faveur de la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR) s’opposant à l’encaissement des produits de ventes de coupes et produits issus des bois et forêts des collectivités par l’ONF
• Motion de soutien à la résolution générale du 101^ème Congrès des maires      

 

PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 15 JANVIER 2019 LUGOS

• Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
• Service public de l’eau potable – Choix du mode de gestion à compter du 01/07/2019
• Contrat de prestation de services relatif aux animaux : Capture, ramassage, transport, fourrière
• Mandat au Centre de Gestion de la FPT pour le lancement d’une consultation dans le domaine de la protection sociale complémentaire